Fiche de cours

La démocratie- Collège- EMC

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La démocratie (du grec demos, le peuple, et kratos, le pouvoir) est une forme de gouvernement où le pouvoir appartient à l’ensemble des citoyens.
Ceux-ci exercent le pouvoir directement par le vote et par le biais de représentants qu’ils ont élus.

1. Un principe ancien

a. À l'origine, la démocratie athénienne

Dans le monde grec des 5^e et 4^e siècles avant J.-C., Athènes apparait comme une cité particulière : c'est une démocratie. Les citoyens, qui ne représentent toutefois qu’une minorité des habitants de la cité, votent les lois, les déclarations de guerre et chaque vote est précédé d’un débat.

Dans la ville, plusieurs lieux sont dédiés à la participation des citoyens aux affaires politiques, administratives et de justice :

la Pnyx, une colline où se réunit l’assemblée des citoyens (= ecclesia) pour y voter les lois, la guerre ou même les membres des autres institutions ;
la Boulè, où 500 citoyens tirés au sort pour 1 an préparent les séances de l’ecclesia et les lois ;
l’Héliée, un tribunal dans lequel 6 000 citoyens tirés au sort pendant 1 an rendent la justice ;
le bâtiment dans lequel siègent les 10 stratèges élus pour 1 an qui commandent l’armée et dirigent la cité (= les dirigeants).

b. En France, la rupture avec l'Ancien Régime

C’est le 21 septembre 1792 que la Première République est déclarée en France, après l’abolition de la monarchie. Ce nouveau régime s’est progressivement imposé au cours des décennies pour devenir largement synonyme de démocratie.

En effet, la République s’est construite autour de principes démocratiques et de valeurs énoncées dans sa devise (« Liberté, Égalité, Fraternité »).
L'organisation actuelle de la République française est définie dans la Constitution de 1958.

2. La séparation des pouvoirs, garantie de la démocratie

La V^e République est dite « indivisible, laïque, démocratique et sociale ». Elle repose sur :

la souveraineté nationale ;
le principe de la séparation des pouvoirs.

Ces deux aspects sont les garanties d’un État démocratique et du respect des droits fondamentaux des citoyens.

a. Le pouvoir exécutif

Le président de la République, élu directement par le peuple tous les 5 ans, est l'élément central du régime.

Il partage le pouvoir exécutif avec le gouvernement, dont il nomme le Premier ministre et les différents ministres et secrétaires d’État.

b. Le pouvoir législatif

Le Parlement, constitué de l’Assemblée nationale et du Sénat, assure le pouvoir législatif en votant les lois.

Le Sénat, situé au Palais du Luxembourg, est composé de 348 sénateurs élus au suffrage universel indirect. Il contrôle l’action du gouvernement en ayant la possibilité de le renverser.

L’Assemblée nationale, située au Palais Bourbon, est composée de 577 députés élus au suffrage universel direct. Elle dispose de pouvoirs plus étendus que ceux du Sénat.

c. Le pouvoir judiciaire

L’autorité judiciaire revient aux tribunaux et aux magistrats chargés d’appliquer la loi. Elle est donc indépendante du pouvoir exécutif ou législatif.

3. Le fonctionnement de la démocratie

a. Le cheminement de la loi

Le cheminement d’élaboration des lois est un élément majeur du fonctionnement démocratique de la République. En effet, les lois sont le résultat d’un long processus qui engage tous les acteurs de la démocratie :

si l’initiative d’une loi vient d’un député ou d’un sénateur, c’est une proposition de loi ;
si elle vient du gouvernement, c’est un projet de loi.

Dans les deux cas, les lois doivent être adoptées dans les mêmes termes par les deux assemblées.

Ensuite, le Conseil constitutionnel est chargé de vérifier la bonne conformité de la loi avec la Constitution.

Enfin, la loi est promulguée par le président de la République au Bulletin officiel.

b. La démocratie locale

Un régime démocratique doit s’étendre à toutes les échelles de la République, y compris locale car les citoyens sont à la base des institutions.

Les citoyens de la commune, plus petit échelon administratif, désignent tous les Français et membres de l’Union européenne de plus de 18 ans habitant la commune.

Les citoyens élisent le conseil municipal à partir de listes qui doivent respecter la parité homme-femme. Le conseil municipal élit à son tour un maire et des adjoints.
C’est le conseil municipal qui prend les principales décisions de la commune, comme le vote du budget.

L'essentiel

La V^e République française est un régime démocratique car les pouvoirs y sont séparés et les citoyens sont à la base de son fonctionnement :

à l’échelle nationale par l’élection au suffrage universel direct du président de la République ;
à l’échelle locale par le choix du conseil municipal.

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